ACTES ADMINISTRATIFS:
SEANCE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 3 MARS 2023 :
Sous la Présidence de Monsieur François DELAIRE, Président du conseil d’administration de la régie 3D ENERGIES, le conseil d’administration a pris les délibérations suivantes :
- Approbation du compte-rendu du dernier conseil d’administration
- Participation financière allouée aux agents pour les repas
- Don d’un véhicule à l’association PRAM
- Approbation du compte administratif de 2022
- Approbation du compte de gestion 2022
- Affectation du résultat de 2022
- Budget Primitif de 2023
Ces délibérations sont consultables au siège de la régie 3D ENERGIES, 336 avenue de Paris, les jours ouvrables de 8 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.
Transmis en Préfecture le 16 mars 2023
Affiché le 20 mars 2023
SEANCE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 3 AVRIL 2023 :
Sous la Présidence de Monsieur François DELAIRE, Président du conseil d’administration de la régie 3D ENERGIES, le conseil d’administration a pris les délibérations suivantes :
- Approbation du compte-rendu du dernier conseil d’administration
- Délégation de signature à la Directrice aux fins de conclure les contrats avec AGREGIO portant sur l’achat de l’énergie produite par les parcs éoliens P1 » Les Raffauds », P2 « La Tourette » et P4 « Le Teillat »
- Evolution du partenariat avec la société SAT INFO dans le cadre de l’activité GPS
Ces délibérations sont consultables au siège de la régie 3D ENERGIES, 336 avenue de Paris, les jours ouvrables de 8 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.
Transmis en Préfecture les 3 et 21 avril 2023
Affiché le 21 avril 2023
SEANCE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 28 AVRIL 2023 :
Sous la Présidence de Monsieur François DELAIRE, Président du conseil d’administration de la régie 3D ENERGIES, le conseil d’administration a pris les délibérations suivantes:
- Approbation du compte-rendu du dernier conseil d’administration
- Rapport d’activité 2022
Ces délibérations sont consultables au siège de la régie 3D ENERGIES, 336 avenue de Paris, les jours ouvrables de 8 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.
Transmis en Préfecture le 16 mai 2023
Affiché le 16 mai 2023
SEANCE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 7 JUILLET 2023 :
Sous la Présidence de Monsieur François DELAIRE, Président du conseil d’administration de la régie 3D ENERGIES, le conseil d’administration a pris les délibérations suivantes:
- Approbation du compte-rendu du dernier conseil d’administration
- Placement de trésorerie disponible sur des comptes à terme
- Etudes des possibilités de poursuivre la valorisation du biogaz issu du site de la Loge à Coulonges Thouarsais
Ces délibérations sont consultables au siège de la régie 3D ENERGIES, 336 avenue de Paris, les jours ouvrables de 8 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures.
Transmis en Préfecture le 13 juillet 2023
Affiché le 13 juillet 2023